A propos de...

Article 1 - ÉDITEUR DU SITE 

Ce site est édité par :
GREGG O'RYAN CREATION 
Ateliers Buguet
61400 La Chapelle-Montligeon 
FRANCE 
Tél. : 06 06 61 13 41 
Directeur de la publication : Grégory Prete 

Article 2 - DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Gregg O'Ryan Creation avise les internautes que la totalité des éléments composant le Site :
- est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips...
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protégés par le droit d’auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d’un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l’internaute.

Article 3 - RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation. 

Article 4 - DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les Internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données les concernant et dont l’Éditeur du site est destinataire, en écrivant à : GREGG O'RYAN CREATION - Ateliers Buguet 61400 La Chapelle-Montligeon – FRANCE 

Article 5 - PROPRIÉTÉ

Propriétaire du site : Mme Rachel Prete
N°SIRET : 503 905 041 00023
RCS : 803 905 041 R.C.S. Alençon
APE : 8299Z
N°Tel : 06 06 61 13 41
Adresse : BuzzBuz
Ateliers Buguet
61400 La Chapelle-Montligeon - FRANCE 

Article 6 - HÉBERGEMENT

Hébergement : société OVH http://www.ovh.com
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Numéro de téléphone du service commerciale : 0 820 698 765.
Directeur de la publication : Octave KLABA

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